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Marques déposées par madame Elisabeth GRATACAP
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PATCHAPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCHAPART
Madame Elisabeth GRATACAP
Madame Catherine LEGRAND

Numéro de dépôt :
3103922
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque PATCHAPART

Déposée le 29 mai 2001 par madame Elisabeth GRATACAP et madame Catherine LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCHAPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Les déposants sont madame Elisabeth GRATACAP domicilié(e) demeurant 16 rue Saint Sauveur, 75002 Paris - France et madame Catherine LEGRAND domicilié(e) demeurant 21 rue Daval, représentées par Madame Catherine LEGRAND, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine LEGRAND - France.

La marque PATCHAPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHAPART est expirée depuis le 29 mai 2011.

Elisabeth GRATACAP a également déposé les autres marques suivantes : PATCHWORLD , A LA BONNE RENOMMEE


Madame Elisabeth GRATACAP - demeurant 16 rue Saint Sauveur, 75002 Paris - France

Madame Catherine LEGRAND - demeurant 21 rue Daval, représentées par Madame Catherine LEGRAND, 75002 Paris - France


Madame Catherine LEGRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animeaux, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage Tout objet textile de décoration intérieure à savoir rideaux, linge de table, linge de lit, linge de maison, linge de toilette, tissus pour chaussures, revêtement de meubles Vêtements pour hommes, femmes et enfants, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.